Michel Constant


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Constant (Michel, Marcel, Jean)
major, infanterie
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000044300247(source JORF)
nomination
09 Novembre 202109/11/2021
De: Constant (Michel)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2007 les capitaines de police
Liste utile
Groupe:
Police établi
JORFTEXT000000826781(source JORF)
promotion
10 Août 200710/08/2007
De: Constant (Michel)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
JORFTEXT000000640546(source JORF)
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Constant (Michel)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
JORFTEXT000000444671(source JORF)
promotion
14 Mai 200514/05/2005
De: Constant (Michel, Marcel, Jean)
major, infanterie ; 26 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2002-12-31"
medaille_militaire
annees_service="26"
JORFTEXT000000601926(source JORF)
décoration
03 Avril 200303/04/2003
De: Constant (Michel)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Tableau capitaines de police
JORFTEXT000000756529(source JORF)
promotion
19 Mai 200119/05/2001
De: Constant (Michel)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspecteur général de l'éducation nationale
Groupe:
Inspection générale de l'administration de l'Éducation nationale et de la recherche (IGÉSR)
date_debut="2000-08-27"
inspecteur_general="Éducation nationale"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000397817(source JORF)
admission
17 Décembre 199917/12/1999
De: Constant (Michel)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
administrateur des postes et télécommunications hors classe, affecté à France Télécom
date_debut="1998-04-06"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000570855(source JORF)
admission
02 Avril 199802/04/1998
De: Constant (Michel)
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
membres des collèges
mentionnés aux alinéas 3, 4, 5 et 6 de l'article 21 de l'arrêté du
11 avril 1995
pris
en application de l'article 1er de la loi no 89-468 du
10 juillet 1989
relative à l'enseignement de la danse, portant composition de la commission nationale prévue audit article et relatif aux modalités de délivrance du diplôme d'Etat de professeur de danse
Représentants du ministre chargé de l'éducation nationale
Groupe:
Commission nationale prévue audit article et relatif aux modalités de délivrance du diplôme d'Etat de professeur de danse
JORFTEXT000000753222(source JORF)
désignation
16 Décembre 199716/12/1997
De: Michel Constant
inspecteur pédagogique régional - inspecteur d'académie, chargé d'une mission d'inspection générale (2e tour)
Objet:
inspecteurs généraux de l'éducation nationale
Groupe:
Inspection générale de l'éducation nationale (IGEN)
inspecteur_general="Éducation nationale"
JORFTEXT000000165274(source JORF)
nomination
18 Mai 199418/05/1994
De: Constant (Michel)
administrateur hors classe, représentant de France Télécom
Objet:
membres de la Commission de coordination de la documentation administrative: 1o
représentants des organismes
mentionnés à l'article 2 du décret du
13 juillet 1971
modifié portant création de la Commission de coordination de la documentation administrative
Remplace:M. Metz (Jacques)
Groupe:
Commission de coordination de la documentation administrative
JORFTEXT000000165842(source JORF)
nomination
13 Février 199413/02/1994
De: Constant (Michel, Henri)
Objet:
au diplôme d'expertise comptable
en application du décret du
18 juin 1973
les candidats suivants
Deuxième session de 1992
JORFTEXT000000528170(source JORF)
admission
25 Mars 199325/03/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.